AccessScan

Mentions légales

Éditeur du site

Le site AccessScan est édité par :
Entreprise individuelle
SIRET : 100 200 930 000 12
Email : contact@accessibilite-pme.fr

Directeur de la publication : le représentant légal de l'entreprise.

Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com

Base de données

Les données utilisateurs sont stockées par :
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Hébergement des données : AWS eu-west-3 (Paris, France)
Site web : supabase.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site AccessScan (textes, graphismes, logiciels, images, rapports générés) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

Les rapports PDF générés par AccessScan sont la propriété de l'utilisateur qui les a commandés. AccessScan ne revendique aucun droit sur ces rapports.

Limitation de responsabilité

AccessScan est un outil d'aide à la démarche d'accessibilité web. Les résultats fournis sont indicatifs et ne constituent en aucun cas un audit WCAG ou RGAA complet, ni une certification de conformité.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base des résultats fournis par l'outil, ni des éventuelles erreurs ou omissions dans l'analyse.

Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@accessibilite-pme.fr

Mentions légalesCGVPolitique de confidentialité